Mentions Légales :

COPYRIGHT

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site devis-travaux-brico.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site devis-travaux-brico.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site devis-travaux-brico.fr n'autorise pas la reproduction des articles produits . Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur par mail.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site devis-travaux-brico.fr.

Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, en particulier les marques Google, PageRank et Google Toolbar ainsi que le logo de Google sont des marques déposées par Google Inc.

 

COOKIES

Les cookies sont des fichiers inscrits sur le disque dur de la machine de l'internaute servant à personnaliser le contenu affiché lors de sa navigation sur notre site. Les cookies sont utilisés sur les forums et par la publicité ; ils servent par exemple à mémoriser quels messages vous avez déjà lus afin de vous signaler ceux qui sont nouveaux, ou aussi à conserver les options d'affichage des messages des forums. Les cookies des publicités sont utilisés à des fins de ciblage ; ces techniques ne mettent en oeuvre aucun traitement nominatif.

devis-travaux-brico.fr. fait notamment appel à Google Adsense pour l'émission d'annonces surson site. Google utilise des cookies pour diffuser ses annonces sur devis-travaux-brico.fr. À l'aide du cookie DART, Google adapte ses annonces en fonction de la navigation des utilisateurs de devis-travaux-brico.fr. ou d'autres sites Web de manière anonyme afin de vous proposer des publicités pour des produits ou services adaptées à vos centres d'intérêt.

Remarque : nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant votre navigateur (consultez les pages d'aide).

 

Modification de la charte

devis-travaux-brico.fr se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de devis-travaux-brico.fr sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte. Cette charte s'applique à tous les services de devis-travaux-brico.fr.

Mentions légales

Ce site est édité par CrCom, création de sites internet sur Lyon.

N° SIREN: 522785310
N° SIRET: 522785310 00015
Code NAF: 6201Z (Programmation informatique)

Hébergeur:
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne


Email : contact@crcom.fr

Retour accueil